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RUE DE L'EGLISE, 25300 DOUBS
COMMUNE DE DOUBS est immatriculée au répertoire SIRENE sous le numéro SIREN 212 502 041.
Le siège social de COMMUNE DE DOUBS est situé au RUE DE L'EGLISE, 25300 DOUBS.
COMMUNE DE DOUBS exerce l'activité « Administration publique générale » (code NAF/APE 84.11Z).
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| Type | Langue | Dénomination |
|---|---|---|
| Dénomination officielle | FR | COMMUNE DE DOUBS |
Le numéro de TVA intracommunautaire de COMMUNE DE DOUBS, calculé à partir de son SIREN, est FR 19 212 502 041. Son activation effective dépend de l'assujettissement de l'entreprise à la TVA.
COMMUNE DE DOUBS a la forme juridique suivante : Commune et commune nouvelle (7210).
COMMUNE DE DOUBS a été créée le 1 janvier 1978.
Oui, COMMUNE DE DOUBS est une entreprise active selon le répertoire SIRENE / INSEE.
COMMUNE DE DOUBS possède 9 établissements au répertoire SIRENE, dont 8 en activité.