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39800 CHAUSSENANS
COMMUNE DE CHAUSSENANS est immatriculée au répertoire SIRENE sous le numéro SIREN 213 901 275.
Le siège social de COMMUNE DE CHAUSSENANS est situé au 39800 CHAUSSENANS.
COMMUNE DE CHAUSSENANS exerce l'activité « Administration publique générale » (code NAF/APE 84.11Z).
| Type | Langue | Dénomination |
|---|---|---|
| Dénomination officielle | FR | COMMUNE DE CHAUSSENANS |
Le numéro de TVA intracommunautaire de COMMUNE DE CHAUSSENANS, calculé à partir de son SIREN, est FR 46 213 901 275. Son activation effective dépend de l'assujettissement de l'entreprise à la TVA.
COMMUNE DE CHAUSSENANS a la forme juridique suivante : Commune et commune nouvelle (7210).
COMMUNE DE CHAUSSENANS a été créée le 1 janvier 1978.
Oui, COMMUNE DE CHAUSSENANS est une entreprise active selon le répertoire SIRENE / INSEE.
COMMUNE DE CHAUSSENANS possède 2 établissements au répertoire SIRENE, dont 2 en activité.