Question 1

Quel est le numéro SIREN de [ND] ?

Accepted Answer

[ND] est immatriculée au répertoire SIRENE sous le numéro SIREN 991 495 946.

Question 2

Où se trouve le siège social de [ND] ?

Accepted Answer

Le siège social de [ND] est situé au ARBOYS EN BUGEY.

Question 3

Quelle est l'activité de [ND] ?

Accepted Answer

[ND] exerce l'activité « Autres enseignements » (code NAF/APE 85.59B).

Question 4

Quel est le numéro de TVA de [ND] ?

Accepted Answer

Le numéro de TVA intracommunautaire de [ND], calculé à partir de son SIREN, est FR 19 991 495 946. Son activation effective dépend de l'assujettissement de l'entreprise à la TVA.

Question 5

Quelle est la forme juridique de [ND] ?

Accepted Answer

[ND] a la forme juridique suivante : Entrepreneur individuel (1000).

Question 6

Quand [ND] a-t-elle été créée ?

Accepted Answer

[ND] a été créée le 17 septembre 2025.

Question 7

[ND] est-elle en activité ?

Accepted Answer

Oui, [ND] est une entreprise active selon le répertoire SIRENE / INSEE.

Question 8

Combien d'établissements possède [ND] ?

Accepted Answer

[ND] possède 1 établissement au répertoire SIRENE, dont 1 en activité.

Type	Langue	Dénomination
Dénomination officielle	FR	[ND]
Nom usuel	FR	[ND]
Nom usuel	FR	[ND]
Nom usuel	FR	[ND]
Sigle	FR